Mentions Légales
Préambule
L’accès et l’utilisation du site internet Les Possibles Yoga et Créativité, sont soumis aux mentions légales décrites ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’utilisateur de toutes les dispositions ci-dessous. L’Éditeur du Site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le Site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux utilisateurs qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.
Éditeur du site :
Sandrine Maugendre
829 496 900
8551Z
586, La Corre
70280 Saint Bresson
FRANCE
tel : 06 51 26 37 59
Email pro : contact@lespossibles-yogacrea.org
Site : www.lespossibles-yogacrea.org
Directrice de la publication : Sandrine Maugendre
Hébergement:
O2switch,
Chemin des Pardiaux,
63000 Clermont-Ferrand
Via le Fablab des 3 lapins
2 rue Lacépède
70300 Luxeuil-les-Bains
Support technique : sysadmin
Email : sysadmin@fablab3lapins.org
Propriété intellectuelle:
Les illustrations, dessins, textes, images animées ou fixes, vidéos, graphismes et tout autre élément constituant le site web sont la propriété exclusive de Les Possibles Yoga et Créativité.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Les Possibles Yoga et Créativité, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Droit d’auteur :
Les œuvres consultables sur le site sont partageables et téléchargeables selon la licence Creative Common BY-NC-SA (Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale 2.0-Partage dans les mêmes conditions).
Cf. texte global CC-BY-NC-SA http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/legalcode
Dans tous les cas, la représentation ainsi que la reproduction autorisée des informations contenues dans ce Site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.
Droit applicable
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Tout litige qui pourrait naître de l’interprétation des présentes dispositions ou des relations contractuelles liant l’Utilisateur et l’Éditeur relèvera de la compétence des juridictions françaises.
La licence Creative Common BY-NC respecte ainsi les exigences de la loi française.
Pour votre information :
La profession d’enseignant de yoga n’est pas réglementée en France. Je suis titulaire d’un diplôme de professeur de Yoga (4 années d’étude) de La Fédération Française des Ecoles de Yoga ainsi que d’un diplôme de relaxologue de la Fédération internationale de relaxologie et d’un diplôme d’animation en atelier en art thérapie.
La sécurité sociale ne prend pas en charge les séances de yoga, de méditation ou d’expression créative.